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Conde Sola y Sanz Lasheras (ci-après LE FOURNISSEUR) dont le siège social est situé à Arguedas (Navarre) et dont le numéro d’identification fiscale est E-71371991 met à disposition sur son site web bardenasbike.com certains contenus informatifs sur ses activités.
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DEUXIÈME.- SOMMAIRE
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TROISIÈME.- DROIT D’AUTEUR ET MARQUE DE COMMERCE
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QUATRIÈME. – JURIDICTION ET DROIT APPLICABLE
Les présentes conditions générales sont régies par le droit espagnol. Les tribunaux de Tudela sont seuls compétents pour connaître de tout litige ou différend relatif aux présentes conditions générales, et l’utilisateur renonce expressément à toute autre juridiction.
CINQUIÈME
Si l’une quelconque des clauses du présent document est déclarée nulle, les autres clauses demeurent pleinement applicables et sont interprétées en tenant compte de l’intention des parties et de l’objet des présentes conditions générales. Le Prestataire peut choisir de ne pas exercer l’un quelconque des droits et pouvoirs qui lui sont conférés par le présent document, ce qui ne saurait en aucun cas valoir renonciation à ces droits et pouvoirs, sauf mention expresse de sa part.
